Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LA FRAICHEUR AU QUOTIDIEN DOMINIQUE PRUDENT TRANSPORTS & LOGISTIQUE
PRUDENT Dominique

Numéro de dépôt :
92439651
Date de dépôt :
23/10/1992
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque LA FRAICHEUR AU QUOTIDIEN DOMINIQUE PRUDENT TRANSPORTS & LOGISTIQUE

Déposée le 23 octobre 1992 par PRUDENT Dominique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA FRAICHEUR AU QUOTIDIEN DOMINIQUE PRUDENT TRANSPORTS & LOGISTIQUE »

Le déposant est PRUDENT Dominique, domicilié(e) Bois de Chize - BP 28, Branges, 71500 LOUHANS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRUDENT Dominique - France.

C'est une marque en couleurs, hologramme qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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PRUDENT Dominique a également déposé les autres marques suivantes : LA FRAICHEUR AU QUOTIDIEN DOMINIQUE PRUDENT , Les Nuits Bressanes , VO 3000


PRUDENT Dominique - Bois de Chize - BP 28, Branges, 71500 LOUHANS - France


PRUDENT Dominique - France


Publication - Publication le 11 déc. 1992 au BOPI 1992-44

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